Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est Adnan Be., immatriculé sous le numéro SIREN 827 669 011. Pour toute question ou pour exercer vos droits : [email protected].

Ce document distingue deux publics : les utilisateurs qui disposent d’un compte, et les consommateurs qui scannent un QR code sans jamais créer de compte. Les traitements ne sont pas les mêmes.

Données des titulaires de compte

La création d’un compte suppose la collecte des données suivantes, nécessaires à la fourniture du service (base légale : exécution du contrat).

• Identité et contact : nom, adresse email.
• Authentification : empreinte du mot de passe, jamais le mot de passe en clair. Les codes de vérification à usage unique sont eux aussi stockés sous forme d’empreinte.
• Rattachement : organisation, rôle au sein de l’organisation.
• Facturation : identifiants d’abonnement et de client Stripe. Aucune donnée de carte bancaire ne transite ni n’est stockée par QLabel.
• Support : objet et contenu des demandes que vous nous adressez.

Statistiques de scan

Lorsqu’un QR code est scanné, l’événement est enregistré pour fournir aux marques les statistiques d’usage de leurs produits (base légale : intérêt légitime de la marque à mesurer la diffusion de ses fiches).

Sont enregistrés : la date et l’heure, le pays déduit du réseau, la langue déclarée par le navigateur, le type d’appareil (mobile ou ordinateur), la famille de navigateur, et la page d’origine éventuelle.

Aucune adresse IP n’est conservée, aucun cookie n’est déposé à des fins de mesure, et aucun identifiant persistant n’est associé au scan. Ces enregistrements ne permettent pas de reconstituer le parcours d’une personne ni de la réidentifier.

Cookies et stockage local

QLabel n’utilise ni cookie publicitaire, ni cookie de mesure d’audience, ni traceur tiers. Les seuls éléments déposés sont strictement fonctionnels, ce qui les dispense de recueil du consentement — d’où l’absence de bandeau cookies.

La fréquentation du site est mesurée sans cookie, par le réseau de diffusion qui sert les pages : aucun identifiant n’est déposé sur votre appareil et aucun profil n’est constitué.

• ql_lang — cookie mémorisant la langue d’affichage choisie. Durée : un an.
• ql_token — cookie de session, déposé uniquement après connexion à l’espace client, supprimé à la déconnexion.
• ql_theme — préférence de thème clair ou sombre, conservée dans le stockage local du navigateur et jamais transmise au serveur.

Sous-traitants

QLabel s’appuie sur les prestataires suivants, chacun pour une finalité déterminée :

• Stripe — encaissement des abonnements et gestion de la facturation.
• Resend — acheminement des emails transactionnels (vérification d’adresse, réinitialisation de mot de passe).
• Cloudflare — diffusion des pages, stockage des visuels et documents produit déposés par les marques, et mesure de fréquentation sans cookie.
• GitLab — suivi interne des demandes de support.

Durées de conservation

• Données de compte : pendant toute la durée de l’abonnement, puis supprimées ou anonymisées dans les meilleurs délais après la clôture.
• Statistiques de scan : selon le palier d’abonnement de la marque, la profondeur d’historique consultable est limitée dans le temps.
• Codes de vérification à usage unique : quelques minutes, jusqu’à leur expiration.
• Pièces comptables et de facturation : selon les durées légales de conservation applicables.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s’exercent auprès de [email protected].

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité de contrôle compétente en France.